1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU ») régissent l’utilisation du site internet aupetitramoneur.fr (ci-après dénommé « le Site ») et de tous les services qui y sont fournis.

En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas accéder au Site ni utiliser ses services.

2. Utilisation du Site

2.1. Vous acceptez de n’utiliser le Site que dans le respect des lois applicables, des présentes CGU et de toute politique ou directive publiée sur le Site.

2.2. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles, ni à perturber le fonctionnement normal du Site.

2.3. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au Site, de suspendre ou de résilier votre compte, ou de restreindre votre accès à certaines parties du Site, à notre entière discrétion, si nous estimons que vous enfreignez ces CGU ou toute loi applicable.

3. Contenu

3.1. Vous êtes seul responsable de tout contenu que vous publiez sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, des messages, des commentaires, des images ou des vidéos.

3.2. En publiant du contenu sur le Site, vous accordez à aupetitramoneur.fr une licence mondiale, non exclusive, transférable, libre de redevance, permettant l’utilisation, la reproduction, la modification, l’adaptation, la distribution et la publication de ce contenu dans le cadre de l’exploitation du Site et de la prestation de ses services.

3.3. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de supprimer tout contenu que nous jugeons inapproprié ou en violation de ces CGU.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. Le Site et tout son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les vidéos, les marques de commerce et les droits d’auteur, sont la propriété de aupetitramoneur.fr ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

4.2. Vous acceptez de ne pas copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du Site, sauf dans les limites expressément autorisées par aupetitramoneur.fr

5. Limitation de Responsabilité

5.1. Dans toute la mesure permise par la loi, aupetitramoneur.fr décline toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire découlant de votre utilisation du Site ou de tout service fourni par celui-ci.

5.2. Vous utilisez le Site à vos propres risques. Le Site est fourni « tel quel » et « tel que disponible », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

6. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des changements.

7. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur dans votre juridiction, sans égard aux principes de conflits de lois.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à pleroy655@gmail.com.

Dernière mise à jour : [09/04/2024].